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Conditions générales d’utilisation du site internet www.aeroclub-valence.com

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2/ Protection du Site

a) Droits d’auteurs et copyrights

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b) Commerce et diffusion

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5/ Confidentialité, droit d'accès et d'opposition

Confidentialité, droit d’accès et d’opposition sur les données personnelles
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6/ Cookies et données de connexion

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7/ Dispositions diverses

Dans la mesure où une disposition des présentes Conditions Générales d’Utilisation viendrait à perdre sa validité ou si ces dernières devaient contenir une lacune, la disposition en question serait remplacée par celle qui s’en rapprocherait le plus du point de vue de l’interprétation juridique.
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